Conditions Générales d'utilisation et Règles de Confidentialités.

Présentation
Conditions Générale d'Utilisation
Règles de confidentialités
FAQ

Introduction

Dans cette partie, vous trouverez tous les documents nécessaires à l’utilisation de vos données et les méthodes que nous mettons en place pour la protection de vos données.

Etant une société qui propose des plateformes des solutions multiples, il est nécessaire pour la majeure partie d’entre elles que vous vous identifiez afin d’y accéder. Cette approche qui assure et maintient les bases de notre collaboration avec les différents partenaires nécessite que nous assurons à ces derniers des méthodes mises en place pour sécuriser leur données.

A vrai dire, nous ne sommes pas ici pour collecter les données, nous ne sommes pas non plus une entreprise qui est accès à la publicité et dont le besoin d’information sur les clients ou les tiers conduiraient à mettre en place des services pour s’en assurer.

Notre engagement en matière de sécurité de données et des formes prises dans ces différents documents répondrait à une forme d’assurance que nous voulions apporter à tous nos partenaires. Surtout que cela ne dépend pas de nous d’en assurer et de rassurer notre sincérité de ne pas exploiter les différentes données qui sont mises dans nos applications. Nous avons donc tenu à assurer que les dispositions relatives à la protection de données soient également notre souci pour assurer plus des quiétudes à nos chers partenaires.

Il est donc nécessaire que vous vous imprégnez du contenu de ces documents afin de vous assurer de vos droits et des dispositions qui nous engagent dans le partenariat qui à vous nous unit.

Nos conditions générales d’utilisations ou nos procédures liées aux différentes règles de confidentialités relèvent de notre seule volonté à vous satisfaire et vous accorder plus d’importance en votre qualité d’utilisateur ou de clients. Nous ne voulons pas aliéner vos droits et vos obligations par rapport au service que nous proposons et qui est une somme de toutes les propositions qui font la satisfaction de nos clients, bien au contraire, nous pensons qu’une idée assez claire de ce qui nous attend constitue un fondement pour faciliter votre engagement envers nous.

Vous avez donc le droit de contrôler vos informations et de les manipuler comme bon vous semble. Ainsi, vous gardez un œil sur tout ce qui se fait sur la gestion de vos données et vous assurez en même temps que vos données sont pour nous un moyen pour mieux vous servir.

Conditions générales d'utilisations

Bienvenu sur Open Software Solution In The World (Open2SW) Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisations, car elles renferment des informations capitales au sujet de vos droits, obligations et recours légaux. Il est important que vous ayez connaissance de ce que vous pouvez attendre de nous et de ce que nous pouvons attendre de vous lorsque vous utilisez nos «produits». L’inscription ou l’utilisation de tout ou partie de nos services est soumis à une acceptation préalable des conditions d’utilisation et au respect de ceux-ci. Les présentes conditions régissent votre utilisation de «nos produits», fonctionnalités, applications, services, logiciels et formations que nous proposons.

En utilisant nos Services, vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation, nos règles de confidentialité, ainsi que toutes les conditions d’utilisation additionnelles mises à votre disposition pour les Services que vous utilisez.

Pour utiliser certains de nos Services, vous devez être âgé d'au moins treize (13) ans. Si vous avez moins de treize (13) ans ou si vous avez au moins treize (13) ans mais êtes mineur dans votre pays de résidence, votre inscription doit être acceptée en votre nom par un parent ou tuteur légal qui devra également approuver votre utilisation du Service. La capacité juridique est obligatoire pour toute personne remplissant le formulaire d’inscription.

L’utilisation de la plus part de nos produits ou services est facturée. En utilisant nos produits, vous acceptez que nous vous montrions des publicités que nous jugeons adaptés à vos centres d’intérêts. Nous utilisons vos données personnelles afin de définir les publicités à vous montrer.

Nous ne vendons pas vos informations personnelles. Nous utilisons vos informations personnelles afin de vous proposer les produits les plus utiles possible. Nos paramètre de confidentialités explique comment nous collectons et utilisons vos données personnelles afin de vous fournir des publicités et des services plus adapté à vos attentes (vos besoins). Prendre connaissance de ces règles vous permettra de mieux comprendre comment gérer, modifier, exporter et supprimer vos données. Aussi quelles sont les données personnelles traitées par nos services, comment nos services les traites et à quelles fins.

Notre Mission

Open Software Solution In The World ( O2SW) s’inscrit dans la mission de mettre en place des solutions logiciels tournant autour d’un paradigme complexe. En réalité, en nous incrustant dans la réalité de nos sociétés et en les attribuant un statut que nous lions aux attributs technologiques, il est remarquable de constater que de multiples solutions doivent être mises en place afin d’absorber le maximum de potentialités qui existent dans les différents domaines.

Notre mission à nous est de concevoir en place des simples logiciels, des systèmes d’informations complexes, aboutis et continus. En effet, nos sociétés tant bien que mal s’accrochent à cette idée que les nouvelles technologies devraient être un levier dans différents domaines.

Cependant, malgré l’apport ou le dynamisme dans certains secteurs les outils mis en place pour encrer les nouvelles technologies, il demeure encore des possibilités énormes qui malheureusement n’ont jamais été exploité comme il se devait. La majeur partie des solutions apportées dans ces domaines semble être des possibilités éparpillées n’offrant presque pas des solutions dites pleines ou suffisantes. Nous l’avons constaté, que de nombreuses structures sont bien obligées d’adopter plusieurs solutions pour un seul système d’administration.

Notre approche définissant notre mission est de mettre en place des applications qui explorent l’ensemble du système afin de proposer des solutions totales. Cependant, dans l’optique de consolider la partie logiciel dite gestion et intégration des données, il nous a semblé pertinent de changer l’approche des outils en incorporant les nouvelles interfaces, de nouveaux outils, mais, surtout, de donner une certaine prépondérance à l’analyse des données. Car une entreprise n’est rien d’autre qu’une brique des données qu’il faut apprendre à maîtriser.

Les services que nous proposons

La plus part de nos services sont payants. Tout utilisateur de nos produits ou tout service devra s’acquitter de son ou ses frais de paiement. Nous offrons une variété de services convertis en des applications parmi lesquels :
- Vision : application de gestion des établissements.
- Mémoire des universités: système de gestion électronique de la recherche collective (SGERC) sur les mémoires universitaires.
- Thèse des universités: système de gestion électronique de la recherche collective (SGERC) sur les thèses universitaires.
- Explore school : outil de communication, des suivis, des planifications et d’interaction dans le domaine de l’éducation.
- Explore mémoire : outil de communication, des suivis, des planifications et d’interaction dans le domaine de la recherche et de la mise en place des mémoires à l’université.
- Explore thèse : outil de communication, des suivis, des planifications et d’interaction dans le domaine de la recherche et de la mise en place des thèse à l’université.
- Ether Labs : laboratoire virtuel et interactif sur les recherches développements entre les universités, les entreprises, les laboratoires, les chercheurs libre, ...
- Autres


Méthodes utilisées pour l’amélioration des applications

Nous restons à l’écoute des besoins de nos utilisateurs en mettant à disposition des outils interactifs qui visent à partager leur expérience utilisateur en vue d’améliorer nos produits. Nous restons à l’écoute de tous les changements qu’impliquent le domaine dans lequel nous agissons.

Nous sommes également sensible à une adaptabilité de nos solutions en prenant en compte les différentes tendances dans le domaine afin de servir au mieux chaque groupe d’utilisateurs.

Un annuaire de proposition d’amélioration et de prise en compte est consulté avant chaque mise à jour de nos produits. Nous proposons également un service collaboratif visant à partager notre calendrier de mise à jour avec nos partenaires dans l’objectif de faire figurer ou de considérer les mises à jour les plus importantes ou les nouvelles fonctionnalités qui doivent être prises en compte immédiatement.

La majeur partie de nos produits bénéficies d’un calendrier de mise à jour majeur qui est répartis trimestriellement. Toutefois, un service décisionnel de prise en compte des besoins immédiats fonctionne à ce que les problèmes les plus récurrents soient pris en compte de manière efficace et ceux en un temps record. Nous adaptons également une politique basée sur l’insertion et l’incorporation des nouvelles technologies afin de réadapter sans cesse nos produits aux nouveautés dans ce domaine.

Les données enregistrées dans nos applications demeurent accessibles à l’abonné même après la résiliation du contrat d’utilisation. Les données liées à l’éducation peuvent être exportées par les concernés et ne peuvent être supprimées par ces derniers.

Obligation du client

L’autorisation qui vous permet d’utiliser nos services reste valable tant que vous respecter les conditions d’utilisations ainsi que les conditions supplémentaires spécifiques à certains services. Afin d’assurer la fiabilité ainsi que la sécurité de notre communauté, chaque personne est responsable de ce qu’il dit et fait. Pour cela vous deviez:

- Utiliser votre nom du quotidien;
- Fournir des informations vraies à propos de vous;
- Vous assurer que les informations que vous avez fournies lors de votre inscription ou de votre abonnement à un Service restent à jour, complètes, exactes et sincères.
- Ne pas communiquer votre mot de passe, autoriser d’autres personnes à accéder à votre compte sur notre site, ni transférer votre compte à quiconque .

La plus part de nos services vous permettent d’échanger avec d’autres utilisateurs, mais également, vous disposez d’un espace de stockage pour des informations de tout genre. Un environnement respectueux est donc important pour tous et doit être maintenu. Pour cela, vous devez suivre les règles de conduite basiques suivantes :

- Respecter les lois applicables, y compris celles sur le contrôle des exportations, les sanctions ;
- Respecter les droits d'autrui, cela inclus aussi les droits de propriété intellectuelle et le droit au respect de la vie privée ;
- Ne pas porter atteinte à autrui ou à soi-même ou encourager de telles pratiques par quelque moyen que ce soit;
- La tromperie, l'escroquerie, la diffamation, l'intimidation sont interdit ;
- Toute forme d’ harcèlement, de persécutions, de menaces ou d’ insultes sont strictement interdites peut importe votre statut ;
- Ne pas faire un mauvais usage des services, ne pas porter préjudice aux services, ne pas les perturber ni interférer avec ceux-ci.
- publier du contenu publicitaire ou d'autres sollicitations commerciales sans avoir obtenu notre autorisation préalable écrite ;
- obtenir ou tenter d'obtenir un accès non autorisé aux Services ou à nos serveurs, systèmes, réseau ou données.
- Vous ne devez pas faire usage des marques ou des logos utilisés dans nos services, à moins d’avoir obtenu une autorisation écrite distincte et expresse de notre part.
- Vous ne pouvez pas supprimer, masquer ou modifier les mentions légales affichées au sein ou en lien avec nos services.

Vous devez utiliser les Services dans les limites permises par la loi. Certaines restrictions relatives à l’utilisation de nos services peuvent vous être imputable. C’est ainsi que vous ne pouvez pas utiliser certains de nos service si :

- Vous êtes âgé(e) de moins de 13 ans (ou si l’âge minimum légal dans votre pays pour utiliser nos Produits est inférieur à 13 ans ) ; de plus si l’utilisation de nos produits devrait être sous la supervision d’un responsable.
- Nous pouvons désactiver votre compte pour non-respect de nos Conditions générales ou de nos conditions de confidentialité, mais aussi supprimé ou vous interdire l’accès à nos plates-formes si toutefois vous récidivez;
- Vous n’êtes pas autorisé(e) à recevoir nos produits, nos services ou nos logiciels en vertu des lois applicables.
L’autorisation d’utiliser nos services, ne vous confère pas des droit sur notre propriété intellectuelle, nous conservons l'ensemble des droits de propriété intellectuelle qui sont associés à nos services et produits. Le fait de vous abonner à nos produits et services ne vous confère non plus le droit de propriété intellectuelle. Vous ne bénéficiez que des cas d’utilisation relatif au contrat d’usage qui nous lie à vous.

Sauf mesure exceptionnelle ou certaines conditions pré-établies, aucun usage commercial ne peut être fait par vous au près des tiers de tout nos produits. Même pour ceux des produits qui n’exigent pas une valeur pécuniaire. Des mesures allant dans ce sens se verront appliquées notamment, la révocation immédiate de vos accès à tous nos produits.

Vous retrouverez des informations additionnelles concernant le comportement approprié que chaque utilisateur des services doit suivre dans les conditions supplémentaires spécifiques à certains services. vous pouvez signaler à travers nos services toute forme de violations à ces règles. Pour le bien être de notre communauté (Open2SW), nous vous encourageons à signaler toute forme de violation de vos droits ou de nos conditions et règlements.

Certains de nos services vous permettent d’importer, de stocker, de soumettre, d’envoyer , de recevoir ou de partager votre contenu. Lorsque vous souhaitez importer ou partager un contenu, vérifiez si vous disposez bien des droits nécessaires pour le faire, et si ce contenu est légal.

Licence d'utilisation

Globalement, vos contenus vous appartiennent, ce qui fait que vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle s’y attachant.

Par exemple, vous disposez de droits de propriété intellectuelle sur les contenus originaux dont vous êtes l'auteur, comme les avis que vous rédigez. Vous pouvez également disposer du droit de partager les contenus originaux d'un tiers, si celui-ci vous y autorise.

Une autorisation de votre part est nécessaire lorsque vos droits de propriété intellectuelle limitent notre utilisation de votre contenu. Une licence est donc nécessaire afin que nous puissions utiliser votre contenu. Vous nous accordez cette autorisation par le moyen de la présente licence.

Dans la plupart de nos applications nous présentons pour les besoins de nos clients une analyse des données qui nécessite, l’utilisation de façon agrégée des données de nos clients. Cette approche simplifie tout en accordant à nos différents clients l’assurance que les informations fournies par eux ne seront pas utilisées abusivement. Cette pratique concerne d’autant plus les applications orientées vers des usages ou les prises de décisions définissent l’impérative que s’imposent les usagés de nos produits.

La présente licence est donc nécessaire dans la mesure où elle encadre dans son ensemble l’utilisation de vos données et l’utilisation de nos services.


Elle concerne:

La présente licence s’applique aux éléments de vos contenus qui sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
La présente licence se rapporte à la protection des données liées à votre vie privée.


Elle ne vise pas les types de contenus suivants :

Les contenus de notoriété publique et de libres droits

les commentaires ou suggestions sur le bon fonctionnement du site ou des services.

Ampleur

La licence que vous nous accordez est valable sans limite d’espace, elle ne vous empêche pas de proposer des droits d’accès à vos données à des tiers (non-exclusive) ; aussi elle est gratuite sans contre partie financière.

La licence que vous nous octroyez nous autorise à:

- Héberger, stocker, distribuer, reproduire, communiquer et utiliser votre contenu afin par exemple que vous ayez la possibilité d’y accéder peut importe le lieu où vous vous trouvez grâce à la sauvegarde qui est faite.
- Publier, exécuter ou afficher publiquement vos contenus à condition que vous les ayez rendus accessibles à d'autres personnes ;
- Modifier vos contenus et créer des œuvres dérivées fondées sur ceux-ci, telles que les adaptations, les modification de format, les traduire ou les résumer et bien d’autres.

But:

Cette licence est approuvée à des fins limitées suivantes :

- Fournir et améliorer nos produits et services, en les permettant de fonctionner comme envisagé et de créer de nouvelle fonctionnalités à partir des informations reçues.
- Personnaliser nos services en vous proposant des recommandations, des contenus, des résultats de recherche et des annonces personnalisées (que vous pouvez définir ou désactiver par le biais des Paramètres des annonces) en fonction de vos préférences ou besoins.
Faire la promotion de nos services grâce à des contenus que vous avez partagés publiquement. Par exemple, pour promouvoir une application , nous pouvons citer un avis que vous avez rédigé.
Elle nous permet de développer conformément aux présentes conditions de nouvelles technologies et de nouveaux services qui nous seront utile.

Durée:

La durée de la licence que vous nous conférez sur vos données est relative à la durée de nos services. En effet, les informations liées à votre compte sont susceptibles d’être liées à d’autres informations agrégées dans des analyses effectuées soient par nos services, soient par des services d’entreprises clientes. Pour certaines applications les informations liées intimement à votre profil seront cachées à la vue de tous à partir du moment où une demande de suppression a été demandée et confirmée par vous. Ces informations seront désormais mises dans nos serveurs de sauvegarde jusqu’à leur suppression totale après une certaine durée.

Qu’est-ce qui se passe lorsqu’un contenu couvert par la présente licence est supprimé?

Lorsque vous supprimer de nos services du contenu couvert par cette licence,ceux-ci ne sont pas supprimé automatiquement, il faudrait un certains temps pour que ce contenu soit définitivement supprimé, cependant, le contenu est automatiquement retiré du public si toutefois il ne répond pas aux exigences des données relatives au point souligné ci-dessus.

Cette règle à tout de même deux exceptions:

Les contenus partagés à des tiers qui en n’ont fait une copie ou partagé à nouveau continue d’apparaître sur le fil d’actualité de leur compte même après que vous l’ayez supprimé. Nous ne sommes donc pas responsable de la suppression de ce contenu sauf si, exceptionnellement, ce contenu viole les règles d’utilisations de nos applications notamment celles mentionnées ci-dessus.

Vous avez la possibilité de demander que votre contenu ou vos données soient figées pour un temps déterminé. Vous déterminerez grâce aux options de configurations le temps et la manière de mettre vos données loin du public. C’est-à-dire que vos données peuvent être retirées momentanément jusqu’à ce que vous décidiez de les rendre à nouveau publiques.

Vous pouvez également sauvegarder vos données avant suppression afin de les conserver dans un support externe à nos services. Nous ne serons pas tenue, de la divulgation de ces données ou de leur réapparition dans nos applications.

Utilisation des produits du site

Lorsque vous avez l’âge requis vous pouvez créer et utiliser votre propre compte. la plus part si ce n’est tous nos services fonctionnent si et seulement si vous disposez d’un compte.

La responsabilité quant à l’utilisation que vous faites de votre compte vous est imputable et il vous revient de prendre des mesures nécessaires pour le protéger, dans la mesure du raisonnable.

Pour pouvoir utiliser nos services pour le compte d’une organisation (entreprise, établissements scolaires, organisations non lucratifs,...) vous devez confirmer que vous êtes juridiquement habilité à utiliser nos services en vertu de la loi applicable. Vous devez donc avoir la capacité juridique afin d’accepter les présentes conditions Générales d’utilisation au nom de la dite organisation ( être le représentant agréé de cette organisation) ou ladite organisation devra accepter les présentes conditions d’utilisations. Vous devez aussi obligatoirement respecter certains critères:

- L'administrateur de votre organisation a la possibilité de vous attribuer un compte. Il peut également vous demander de respecter des règles supplémentaires, en plus d'avoir accès à votre compte ( non du site) ils peut agir dessus. les conditions générales d’utilisation s’appliquent aux activités que l’administrateur mène au nom du titulaire du compte.

- vous disposez d’un document qui vous aide à l’utilisation de nos applications. Ce service dans certains cas peut s’étendre pour certaines entreprises. Les conditions d’acquisition de certaines licences vous le préciserons.

Indemnisation

Si vous utilisez nos services au nom d’une entreprise ou d’une autre entité ou si vous êtes un partenaire et utilisez nos services à des fins commerciales,vous et ladite entité nous (mis pour le site) dégagez expressément de toutes responsabilités et vous devez dans les limites autorisées par la loi, nous indemniser ainsi que nos administrateur, dirigeant, employés de toute demande, réclamation ou action résultant ou liée à votre utilisation illégale du Service ou de la violation des présentes Conditions ou des conditions supplémentaires spécifiques à certains services, y compris de toute responsabilité ou dépense résultant de réclamations (y compris toutes réclamations pour cause de négligence), pertes, dommages, poursuites, jugement, amendes, frais de justice , frais juridiques en ce compris les frais de représentation y afférents.

Mode de communication

Le mode de communication que nous utilisons pour vous proposer nos services, sont les annonces ainsi que des informations à leur sujet. Pour avoir plus de détails veuillez consulter nos conditions de confidentialité.

Nous pouvons tenir compte des suggestions visant à améliorer nos services sans aucune forme d’obligation quelconque à votre égard. Vous consentez donc que nous pouvons utiliser sans qu’il y’ ait préavis, réserve, obligation, contrepartie ou compensation vos recommandations, idée, proposition, suggestion, commentaire que vous nous communiquez en lien avec nos services, produit, sites. Et vous renoncez à tous les droits (ou vous engagez à ne pas les invoquer) qui peuvent exister à ce jour ou à l'avenir (y compris tous droits moraux et équivalents) dans tout Commentaire.

Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui, et nous demandons à nos utilisateurs de la respecter également. Si vous estimez qu’une personne a porté atteinte à vos droit de propriété intellectuelle ou à vos droit d’auteur vous pouvez nous le signaler via le lien suivant. Nous pouvons, après étude et vérification du cas posé quand les circonstances le justifient et à notre seule discrétion, désactiver, supprimer et/ou prendre d’autres mesures appropriées contre le compte utilisateur responsable de telles violations.

Contenu

Nombreux de nos services vous permettent de rendre accessible au public vos contenus, mais pas au détriment de la sécurité et du bien-être des autres ou de l’intégrité de notre communauté. Nous sommes aucunement responsable de tout contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par mail, transmettez ou proposez par l’intermédiaire de nos service. Vous seul en êtes entièrement responsable.

Nous pouvons supprimer les contenus généré par les utilisateurs de nos services ou refuser de les afficher lorsque ceux-ci enfreignent les présentes dispositions, nos droits de propriété intellectuelle, ainsi que les lois ou réglementations applicables, mais cela ne signifie pas que nos services examinons ou filtrons les contenus. vous pouvez nous signaler tout contenus concerné en exposant les faits, afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires.

Si un contenu quelconque vise votre intégrité, vous avez le droit de nous le signifier afin qu’après vérification nous puissions prendre les mesures relatives à la suppression de celui-ci ou à la demande à l’auteur de modifier celui-ci.

L’utilisation de nos contenus est possible dans certains de nos services, mais elle ne vous confère pas nos droits de propriété intellectuelle relatifs à ces contenus. Vous n’êtes donc pas autorisé à supprimer, masquer ni modifier nos éléments de marque, nos logos, nos publicités ou nos mentions légales.

Pour finir, vous avez la possibilité d’accéder aux contenus d’autres personnes ou organisations grâce à certains de nos services. une autorisation de cette personne ou de l’organisation est nécessaire afin que vous puissiez utiliser leurs contenus, cette utilisation doit être conforme à celle prévue par la loi. Les opinions qui sont émises dans le contenu par nos abonnés ne traduisent pas forcément les notre. Ces contenus affichés sur nos services ne nous appartiennent pas étant données qu’ils n’ont pas été crées par nous, il relèvent de la seule responsabilité de la personne ou l’organisme qui les mets à disposition. Nous déclinons donc toute responsabilité quant au comportement des tiers, notamment des personnes ou organismes avec lesquelles vous communiquez en utilisant les Services.

Téléchargement des logiciels

Certains de nos services incluent des logiciels téléchargeables. Nous vous autorisons à les utiliser dans le cadre de ces services.

Nous vous octroyons une licence qui est valable partout dans le monde, non-exclusive c’est-à-dire que nous pouvons fournir cette même licence à un autre abonnés, elle est à titre gratuit donc pas de frais à payer mais avec un champ d’utilisation restreint. il vous est fait interdiction de la partager, elle est personnelle c’est-à-dire qu’elle ne bénéfice qu’à vous.

Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ni louer la totalité ou une partie de nos services ou logiciels. De même, vous ne pouvez pas effectuer d'opération de rétro-ingénierie ni tenter d'extraire l'un de nos codes sources, sauf si vous disposez de notre autorisation écrite ou si les lois applicables le permettent.

Si un service nécessite ou inclut l'utilisation d'un logiciel à télécharger, les mises à jour de ce logiciel (nouvelles versions ou fonctionnalités) sont susceptibles de s'effectuer automatiquement sur votre appareil. Certains de nos services vous permettent de modifier les paramètres de mise à jour automatique.

Conflits

Dans le soucis de limiter ou de pouvoir éviter les litiges entre vous et nous, nous essayons de fournir des lois claires, nette et précise. En cas de survenance d’un litige ou d’un conflit, il se pose souvent certaines questions notamment celles relatives aux lois applicables, au lieu de résolution du conflit. Connaître à l’avance les réponses à ces questions serait donc nécessaire.

Les Conditions Générales sont régies par les lois du Sénégal à l’exception des dispositions en matière de conflit des lois.

Les conditions d’utilisations n’ont pas pour but de limiter ni d’exclure vos droits relatif à votre pays de résidence, de même ils ne peuvent y déroger, conformément à la loi. L’invalidité d’une disposition des présentes conditions n’entraîne pas celle des dispositions restantes, il suffira donc de remplacer la disposition invalide par une clause se rapprochant au mieux de l’objet des conditions.

Lorsqu’un conflit survient entre les conditions d’utilisations et les conditions spécifiques à certains services , les conditions spécifiques à ce service prime sur les conditions générales d’utilisation.

Dans le cas d’un litige, d’une réclamation ou de tout motif d’action à notre encontre au sujet de nos conditions ou nos produits, ou en lien avec ceux-ci, les lois qui s’appliqueront seront celles relatives au lieu de résidence de notre siège social. La résolution des réclamations pourra être résolue devant tout tribunal compétent de ce pays qui peut statuer sur la réclamation. Dans tous les autres cas, vous acceptez que ces réclamations soient résolues exclusivement devant un tribunal Sénégalais.

Vous acceptez également de vous soumettre à la compétence des tribunaux du Sénégal dans le cadre de telles réclamations et reconnaissez que le droit de l’État Sénégalais régit les présentes Conditions et les réclamations, sans tenir compte des dispositions en matière de conflits de lois.

Limites de nos responsabilités

Nos services sont fournis «en l’état» et «tels quels», nous ne garantissant pas un fonctionnement sans interruption, toujours sûr, sans virus, exempte d’erreur, sans risque, ni retards, ni que toutes les informations que vous obtenez grâce à votre utilisation de nos services seront exactes et fiables. Vous reconnaissez et acceptez que l'usage du Service est sous votre entière responsabilité et que vous pouvez être exposé à un contenu provenant de plusieurs sources. Nous fournissons nos services conformément à nos obligations de moyens, dans les limites de ce qui est raisonnable.

Dans la limite permise par la loi applicable, vous acceptez et comprenez que (Open2SW) ne serait en aucun cas responsable en vers vous de dommages indirects, spéciaux, accidentels ou consécutifs, accessoires, de dommages et intérêts exemplaires ou punitifs, découlant des présentes conditions générales d’utilisation ou de votre utilisation des services ou en lien avec ceux-ci.

Nous ne sommes pas responsables des pertes de bénéfices , de pertes de revenus, d’opportunités commerciales manquées, pertes d’informations ou de données, dépendant des présentes conditions générales d’utilisation ou de votre utilisation des services ou en lien avec ceux-ci. Ces limitations et exclusions s'appliqueront, que nous ayons été avertis ou pas de la possibilité de tels dommages ou que nous aurions dû en avoir ou non connaissance.

Conforment aux dispositions permises par la loi, nous déclinons également toute garantie explicite ou implicite, notamment les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de propriété intellectuelle, d’absence de violation des droits. Il nous est impossible de contrôler ni orienter les opinions ou actions des gens, et nous ne somme aucunement responsable de leur agissements ou attitudes (en ligne ou hors ligne) ni du contenu qu’ils partagent. (qu’il soit offensant, inapproprié, illégal ou autrement répréhensible,...).

Dispositions prises en cas de non paiement d’un abonnement

Certains de nos services étant payant, l’obligation vous est faites de vous acquitter de votre devoir de paiement qui varie en fonction de l’option choisis. Soit un paiement mensuel, trimestriel ou annuel, vous devez aussi nous fournir des informations de facturation et de paiements exacts, vous avez une obligation continue de les tenir à jour.

L’obligation vous est donc faites de vous acquitter de votre devoir de paiement afin de pouvoir accéder à ces produits ou services.

L’utilisation de la plus part de nos produits ou services est facturée, autrement dit l’utilisation de la plus part de nos produits ce fait au moyen d’un paiement. Lorsque survient un non-paiement, l’utilisateur peut voir après préavis son compte être Suspendu ou figé. Cela n’entraîne pas pour autant la suspension de vos informations. Sauf constat fait d’un abonnement non renouvelé durant plus de 3 ans dans certains cas, vos informations seront gardées jusqu’au prochain abonnement.

Une exception de demande de suspension expresse du compte peut être adressée à nos services pour une durée bien déterminée. Dans ce cas l’échéance de fin d’abonnement est également revue en fonction de la formule choisie d’une part, et du délai avant la fin de votre abonnement encours. Cette exception peut également inclure une demande expresse pour une forme d’échéance de paiement.

Suppression d’un compte

Nous pouvons restreindre ou imposer de façon temporaire ou permanente des limites à votre accès à tout ou partie de nos services à tout moment et ceux sans préavis en cas de violation des conditions générales d’utilisation. Nous pourrons suspendre ou désactiver définitivement l’accès à votre compte lorsque vous avez manifestement, gravement ou à maintes reprises enfreint nos conditions ou nos règles spécifiques à certains services, ou si nous sommes tenus par une obligation légale ou une ordonnance du tribunal. La suppression de votre compte peut aussi se faire si vous enfreignez à plusieurs reprises des droits de propriété intellectuelle des tiers, ou si vous nous avez causé à nous ou un abonné ou encore un tiers un préjudice quelconque.

Nous pouvons à tout moment décider de prendre des mesures face au non-respect des conditions générales d’utilisation ou des conditions spécifiques à certains services. Nous pouvons donc décider d’agir à l’immédiat ou ultérieurement.

# Vous serez tenu informé de la suppression de votre compte.#

Lorsque vous estimez que votre compte a été supprimé ou désactivé par erreur vous pouvez nous contacter via «nos services concernés».

Vous pouvez également emmètre volontairement une requête de suppression de compte au niveau des paramètres de configuration. Celle-ci sera effective dans les 72 heures après suivit des procédures mises à dispositions.

Modifications

Nous pouvons modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation ou les conditions spécifiques à certains services sans avis préalable. Ces modifications peuvent intervenir si les dispositions ne sont plus adéquates ou si elles sont incomplètes, pour tenir compte des changements concernant nos services, pour des raisons de sécurité, ou pour prévenir tout préjudice ou toute utilisation abusive.

Si des modifications importantes interviennent, il vous sera transmis préalablement une notification spécifique annonçant ce changement. Une lecture régulière des conditions générales d’utilisation est vivement conseillée.

En continuant à utiliser le service, vous signifiez votre consentement à tout changement ou modification.

Étant toujours tourné vers l’innovation et l’amélioration de nos services et produits, nous sommes susceptibles, sans préavis, d’ajouter , modifier ou supprimer des services ou des fonctionnalités ou encore des caractéristiques, de fixer de nouvelles limites aux Services, ou de suspendre ou arrêter un Service de manière temporaire ou permanente.

Si vous n’approuvez pas les nouvelles conditions et ne souhaitez plus utiliser nos services ou ne plus faire partie de notre communauté, vous pouvez supprimer votre compte à tout moment.

si vous souscrivez à un service après la modification effective des conditions générales d’utilisation ou des conditions spécifiques à certains services, cela équivaut à une acceptation de votre part des conditions générales d’utilisation ou des conditions spécifiques à certains services telles que modifiées.

La gestion des demandes gouvernementales d’information sur nos utilisateurs

Nous pouvons recevoir des autorités du monde entier des demandes afin de divulguer des informations sur nos abonnés (utilisateurs). chaque demande doit faire l’objet d’une note dans laquelle est mentionné le motif de la demande, celle-ci est soumise aux clients qui décident d’agréer ou pas ( lorsque un utilisateur s’abonne à notre site, nous envoyant un message relatif aux demandes gouvernementales qu’il peut accepter ou refuser). En cas de refus du client aucune information ne sera transmise au gouvernement concerné. Dans le cadre de notre politique, nous ne pouvons divulguer la moindre information.

Nous ne pouvons faire que des analyses pour les États.Cela peut concerner les agrégats sur le nombre d’abonnés sur notre plate-forme, la fréquence d’utilisation, les services les plus demandés,...

NB : toutefois, une charge de travail recquièrt à cet effet des coûts supplémentaires que l'Etat sur qui est référée la demande devra supporter. Nous ne sommes pas un service travaillant pour les Etats.

Au sujet des présentes conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation n’ont pas pour but de restreindre ni de limiter certains de vos droits qui sont reconnus par la loi. Elles régissent la relation qui existe entre vous et nous. Elles ne créent pas de droits au bénéfice de tiers.

En cas de conflit entre les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les conditions spécifiques à certains services, les conditions spécifiques à certains services prévaudront pour régler ce conflit .

Le fait pour nous de ne pas exercer ou mettre en pratique un droit ou une disposition des présentes conditions générales d’utilisation ne signifie pas que nous renoncions audit droit ou à ladite disposition.

Open2sw pourra librement céder ses droits et obligations en vertu des présentes conditions générales d’utilisation dans le cadre d’une fusion, acquisition, vente d’actifs ou par effet de la loi ou pour quelque raison que ce soit.

Types d’informations que nous collectons

La collecte des données que vous nous fournissez est variable, elle dépend de votre utilisation de nos produits et services ainsi que de vos interactions avec nous. Différents types d’informations sont donc collectées. Il peut s’agir des informations que vous créez ou vous nous fournissez, ou encore de celles relatives à nos services. Concernant les informations que vous nous fournissez, cela peut être par exemple: votre identité sociale, votre identité professionnelle, vos images,...

Pour les informations que nous recueillons via nos services, ceux-ci peuvent porter sur des applications, ou des appareils que vous utilisez ainsi que de vos activez sur notre site.

L’accès ou la suppression des informations que nous recueillons est possible via les paramètres de votre compte.

Information sur l’appareil (outils)

En dehors des informations que nous fournissent nos abonnées, nous collectons aussi les informations relatives à leurs appareils (les ordinateurs, téléphones et autres appareils) qui sont connectés à internet et qui utilisent nos services.

Ainsi, nous collectons les informations depuis les appareils concernés et ensuite nous les lions aux différents appareils utilisés par nos abonnés. De ce fait, nous recueillons des informations relatifs aux:

Spécificités des appareils : il peut s’agir d’informations sur le système d’exploitation, le niveau de batterie, les versions matérielles et logicielles, l’espace de stockage disponible, le type de navigateur,...

Activités au niveau de l’appareil : ce sont les informations relatives aux opérations et aux comportements sur l’appareil, ceux-ci peuvent par exemple permettre de confirmer qu’il s’agit bien d’un utilisateur et non d’une action effectuée de manière automatique.

Identifiants : les identifiants uniques, identifiants d’appareils et autres identifiants, notamment ceux provenant d’applications ou de comptes que vous utilisez, ...

Pourquoi nous les collectons ?

L’utilisation de vos informations nous permet d’améliorer les services que nous vous proposons, mais aussi de fournir et d’assurer le bon fonctionnement de nos produits, ainsi que le développement de nos services. Cette utilisation de vos informations est donc nécessaire pour vous proposer les meilleurs services, assurer la sécurité de nos plate-formes.

Les informations collectées nous permettent par exemple d’effectuer le suivi des interruptions de services ou de résoudre les problèmes signalés par l’utilisateur, ce qui permet un bon fonctionnement de nos services.

Pour certains de nos services, les informations recueillies permettent un traitement propre à chaque utilisateur, c’est-à-dire une personnalisation de nos services adaptées à chaque utilisateur. Ce qui conduit donc à des recommandations, des contenus ou résultats personnalisés pour chaque utilisateur.

Des annonces personnalisées rependant aux centres d’intérêt de l’utilisateur, peuvent lui être présenté en fonction des paramètres sélectionnés par celui-ci.
La possibilité vous est offerte d’accéder aux paramètres des annonces afin de gérer les informations que nous utilisons pour vous présenter des annonces.
Aucune annonce personnalisée ne peut être fournit en se basant sur certaines catégories comme la race, la religion, la santé. Celles-ci étant sensibles, elle ne peuvent donc pas faire l’objet d’une annonce particulière par nos services.

Sauf demande expresse de votre part, aucun partage d’information permettant votre identification comme par exemple votre nom ou adresse e-mail n’est possible avec les annonceurs.

Afin de comprendre comment nos services sont utilisés, nous procédons à des analyses et évaluations de vos informations. Par exemple, l'analyse des données relatives à vos visites sur notre site nous permet d'optimiser la conception de nos produits.

Pour pouvoir entrer en contact avec vous directement, nous utilisons votre adresse e-mail. Ce moyen nous permet de vous informer en cas d’activité suspecte détectée ou de modification ou encore d’amélioration à venir de nos services. D’autre part, si vous nous contactez, une traçabilité de votre demande sera conservé afin de mieux résoudre les problèmes que vous nous soumettez.

L’ améliorons de la sécurité ainsi que de la fiabilité de nos services reste également possible grâce à l’utilisation de vos informations. Cela inclut la détection, la prévention et le traitement des fraudes, abus, atteintes à la sécurité et problèmes techniques qui pourraient nous nuire, ainsi qu'aux utilisateurs ou au public.

Nous utilisons différentes technologies pour traiter vos informations à ces fins. Nous avons recours à des systèmes automatiques qui analysent votre contenu, dans le but de vous proposer des annonces, des résultats de recherche personnalisés ou d’autres fonctionnalités adaptées à votre utilisation de nos services.

Dans l’optique de vous fournir des services personnalisés et sécurisé, nous pouvons combiner les informations que nous collectons via vos services et sur vos appareils. Votre accord explicite est requis pour toute utilisation de vos informations dans un but autre que ceux qui sont exposés dans les présentes conditions de confidentialités.

Le partage de vos informations

Plusieurs de nos services vous donne la possibilité de partager vos informations avec d’autres personnes et de contrôler la manière dont elles sont partagées. Vous avez la possibilité de décider de partager un document soit de manière privée soit de manière publique.

Le contenu que vous partagez de manière publique peut devenir accessible à tous via nos plate-formes.

Lorsque vous êtes connecté à votre compte et interagissez avec nos services, votre photo ainsi que votre nom apparaissent à coté de votre activité. Nous sommes également susceptibles d'afficher ces informations dans des annonces, en fonction des paramètres de recommandations partagées que vous avez définis. toutefois en ce qui concerne les annonces il y’ a une obligation d’affichage de certaines de vos informations, par exemple: votre nom, votre image de profil. Notons qu’il n’y’ a aucune obligation quant à la qualité de l’image de votre profil. Il n’y’ a aucune vérification ou imposition de la véracité des données que vous nous fournissez.

Nous ne partageons vos données que :

- Lorsque vous nous accordez votre consentement Nous ne communiquons vos informations à des tiers que si vous nous accordez votre consentement. Un consentement explicite, c’est-à-dire clair de votre part est donc nécessaire pour le partage de vos informations personnelles sensibles.

Il peut arriver que nous puissions partager publiquement avec nos partenaires, des informations ne permettant pas d’identifier personnellement l’utilisateur.

En cas de fusion, d’acquisition ou de toute forme de cession d’actifs de notre site, nous prenons l’engagement de garantir la confidentialité de vos informations personnelles et de vous informer avant que celles-ci ne soient transférées ou changées.

Gestion et suppression de vos informations

Vous pouvez consulter, rectifier, exporter et effacer vos données. D’une manière générale vous avez la possibilité de supprimer vos informations , exception faites de certaines de nos applications où la suppression n’est pas possible, mais vous pouvez par exemple avoir la possibilité de rendre invisible une correction d’exercice sur vision.

Vous avez la possibilité de supprimer un contenu:

En cas d’erreur: lorsque vous estimez avoir commis une erreur lors de la publication d’une information vous avez la possibilité de supprimer l’information.

Voici les options qui s’offrent à vous, lorsque vous souhaitez supprimer vos informations :

- Supprimer votre contenu se trouvant dans nos services spécifiques;
- Depuis la page, vous pouvez rechercher et supprimer des éléments spécifiques de votre compte;
- Supprimer vos informations associées à certains de nos produits.
- Supprimer votre compte.

La durée de conservation des données que nous recueillons est invariable. La durée de celle-ci est également soumise à votre seule décision de les supprimer ou de les modifier tant qu’elles n’ont pas été soumises à un traitement particulier.

Les contenus crée ou importé par vous peuvent être supprimé à tout moment. Vous pouvez aussi supprimer les informations relatives à votre activité qui sont enregistrées dans votre compte.

- À tout moment vous pouvez supprimer certaines données, cela peut être par exemple des contenus que vous créez ou importez. Les informations relatives à votre activité enregistré dans votre compte peuvent aussi faire l’objet du suppression, vous pouvez aussi choisir qu’elles soient supprimées automatiquement après une certaine période.

- Selon un calendrier défini , certaines données comme les données publicitaires dans les journaux de nos serveurs, sont automatiquement supprimées ou anonymisées.

- Tant que vous ne supprimez pas certaines données de votre compte, celles-ci sont conservées par nos services. (par exemple, les informations sur la fréquence à laquelle vous utilisez nos services demeurent jusqu’à ce que vous les supprimiez).

- Nous conservons certaines données plus longtemps si nécessaire, lorsqu’elle sont soumise à une obligation légale ou lorsqu’elles sont soumises à des fins commerciales légitimes (que ce soit à des fins de sécurité, d'archivage de données financières, ou de prévention de la fraude et des abus).

Lorsque vous supprimez des informations, nous appliquons un règlement spécifique de manière qu'elles deviennent anonymes et sont conservé pendant une durée de 3 mois pour ensuite être supprimé de nos serveurs de façon complète et sécurisée. Nous mettons tout en œuvre pour que nos services protègent les informations contre toute destruction accidentelle ou volontaire. Il y’ a un délai de trois mois entre le moment où vous supprimez un élément et celui où les copies de l’élément en question sont supprimé de nos systèmes actifs et de sauvegarde, cela permet qu’en cas de suppression accidentelle ou volontaire que vous ayez la possibilité de récupérer le document supprimé.

Vous avez la possibilité de rendre vos informations anonymes, ceux-ci deviennent invisible mais ne sont pas supprimé jusqu’au moment où vous décidez, soit de les supprimer ou les réinitialiser ( procédure de réinitialisation des données, l’utilisateur devra envoyer ses documents ainsi que remplir un formulaire et nous préciser l’adresse mail, ensuite un nouveau formulaire lui sera communiquer, un délai de 72 heures jours ouvrable au minimum est requis pour répondre au client. ) Pour en savoir plus sur les durées de conservation des données, y compris sur le temps nécessaire à la suppression de vos informations, veuillez consulter (lien).

Lorsque vous supprimez votre compte, nous supprimons le contenu que vous avez publié, comme vos photos et vos statuts ; et vous ne pourrez plus récupérer ces informations par la suite. Les copies de vos informations faites par des gens ou leurs partages fait par ceux-ci ne peuvent être supprimé du fait qu’il n’appartiennent pas à votre compte. Vous pouvez figer votre compte ou le désactiver lorsque vous souhaitez plus utiliser nos produits de manière temporaire. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment, en consultant nos paramètres.

Conformité avec les organes de réglementation

Nous faisons une révision régulière des présentes conditions de confidentialité et nous nous assurons que le traitement que nous effectuons sur vos informations soit conforme à ceux établis par les organes de réglementation du Sénégal.

Gestion et transfert des données internationales

Vos informations peuvent être traitées par des serveurs se trouvant hors de votre pays. Cela est dû au fait que nos serveurs sont repartis à l’international.

La variabilité des lois encadrant la protection des données en fonction des pays conduit à une protection plus favorable dans certains pays que dans d’autres. La protection que nous appliquons à vos données telle que décrite dans nos règles, s’applique quelque soit l’endroit où vos informations sont traitées. Nous nous plions aussi à certaines dispositions légales en rapport avec le transfert des données.

Lorsqu’un litige sur le transfert de données survient et qu’il nous est impossible de le résoudre directement avec l’utilisateur ayant formulé la réclamation officielle, nous collaborons avec les autorités compétentes, y compris les autorités locales chargées de la protection des données afin de résoudre le litige.

Des modifications apportées aux présentes conditions de confidentialités

Nous vous informerons de toute modification importante apportée à la présente politique et la possibilité vous sera donné de consulter la version révisée avant de continuer à utiliser nos Produits.

Comment en savoir plus sur nos conditions de confidentialités

Pour en savoir plus sur nos règles de confidentialités cliquez sur (mettre le lien). pour toute question concernant les présentes règles de confidentialité, vous pouvez nous contacter via(lien).Nous pouvons résoudre tous les différends que vous avez avec nous au sujet de nos politiques et pratiques en matière de protection de la vie privée via ( mettre le nom du site ainsi que le lien).

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Un peu de patience encore

Le lancement de nos produits sera effectif le : 29 Mai 2021